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Marques déposées par madame Carole FERTOUT
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Association Française Taoïste Philosophique
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Association Française Taoïste Philosophique
Mme. Carole FERTOUT
M. Bernard DOUBLET

Numéro de dépôt :
4113207
Date de dépôt :
24/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Association Française Taoïste Philosophique de Carole FERTOUT

Présentation de la marque Association Française Taoïste Philosophique

Déposée par voie électronique le 24 août 2014 par madame Carole FERTOUT et monsieur Bernard DOUBLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Association Française Taoïste Philosophique »

Les déposants sont madame Carole FERTOUT domicilié(e) Bâtiment A, 95 avenue du Général Leclerc - 75014 - PARIS - France et monsieur Bernard DOUBLET domicilié(e) 18 avenue des Carrosses - 77210 - AVON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Carole FERTOUT domicilié(e) Bâtiment A, 95 avenue du Général Leclerc - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Carole FERTOUT a également déposé les autres marques suivantes : La Fille de Gabriel


Mme. Carole FERTOUT - Bâtiment A, 95 avenue du Général Leclerc - 75014 - PARIS - France

M. Bernard DOUBLET - 18 avenue des Carrosses - 77210 - AVON - France


Mme. Carole FERTOUT - Bâtiment A, 95 avenue du Général Leclerc - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 10 juin 2016 - Rejet total n°671962 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.